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Marques déposées par EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N
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DOMAINE DE LA LOUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LOUVE
EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3905867
Date de dépôt :
18/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022
DOMAINE DE LA LOUVE de EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LOUVE

Déposée le 18 mars 2012 par EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA LOUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, Mme JEANNOT NATHALIE domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque DOMAINE DE LA LOUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA LOUVE est expirée depuis le 18 mars 2022.

EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE DE NOVILIS


EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, Mme JEANNOT NATHALIE - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux.