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Marques déposées par EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N
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CHAPELLE DE NOVILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE NOVILIS
EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3974015
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2023
CHAPELLE DE NOVILIS de EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N

Présentation de la marque CHAPELLE DE NOVILIS

Déposée le 11 janvier 2013 par EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAPELLE DE NOVILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque CHAPELLE DE NOVILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE NOVILIS est expirée depuis le 11 janvier 2023.

EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LOUVE


EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


EARL PEGOLOTTI L – JEANNOT N - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins IGP Côteaux d'Ensérune et spiritueux.