Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL PEDINI
/
Clos Gautier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Gautier
EARL PEDINI, EARL

Numéro de dépôt :
3953047
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022
Clos Gautier de EARL PEDINI

Présentation de la marque Clos Gautier

Déposée le 12 octobre 2012 par la société EARL PEDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Gautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société EARL PEDINI domicilié(e) Domaine Clos Gautier, 800 Chemin des Bastides - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 940 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEDINI, M. PEDINI Gilles domicilié(e) Domaine Clos Gautier, 800 Chemin des Bastides - 83570 - CARCES - France.

La marque Clos Gautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Gautier est expirée depuis le 12 octobre 2022.

EARL PEDINI a également déposé les autres marques suivantes : OSER Sophia , DOMAINE DU Clos Gautier , OSER Kendo , C OSER


EARL PEDINI, EARL - Domaine Clos Gautier, 800 Chemin des Bastides - 83570 - CARCES - France - SIREN 532940699


EARL PEDINI, M. PEDINI Gilles - Domaine Clos Gautier, 800 Chemin des Bastides - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vins d'appellation d'origine controlée “ Côtes de provence ”.