Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALECHE
EARL Patrick DUMAS

Numéro de dépôt :
3044413
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque CALECHE

Déposée le 28 juillet 2000 par EARL Patrick DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est EARL Patrick DUMAS, domicilié(e) BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Patrick DUMAS - France.

La marque CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALECHE est expirée depuis le 28 juillet 2010.

EARL Patrick DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Château MANDEGORE , CHATEAU DES ROCHES , Domaine BARON-SITTON


EARL Patrick DUMAS - BARON, 33540 SAINT-LAURENT-DU-BOIS - France


EARL Patrick DUMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant del'exploitation exactement dénommée calèche.