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Marques déposées par la société EARL PATRICE CHEVRIER
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MAISON DES VOLETS BLEUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DES VOLETS BLEUS
EARL PATRICE CHEVRIER, EARL

Numéro de dépôt :
3385009
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
MAISON DES VOLETS BLEUS de EARL PATRICE CHEVRIER

Présentation de la marque MAISON DES VOLETS BLEUS

Déposée le 3 octobre 2005 par la société EARL PATRICE CHEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES VOLETS BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la société EARL PATRICE CHEVRIER domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 084 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL PATRICE CHEVRIER domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France.

La marque MAISON DES VOLETS BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DES VOLETS BLEUS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.


EARL PATRICE CHEVRIER, EARL - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France - SIREN 454084674


EARL PATRICE CHEVRIER - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598960 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Vins d'appellation d'origine controlée Beaujolais.