LA FERME DE L'ENCLAVE
Présentation de la marque LA FERME DE L'ENCLAVE
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par EARL PASQUINE CURBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FERME DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE L'ENCLAVE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.
EARL PASQUINE CURBET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01