Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DE L'ENCLAVE
EARL PASQUINE CURBET, EARL

Numéro de dépôt :
4210904
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
LA FERME DE L\'ENCLAVE de EARL PASQUINE CURBET

Présentation de la marque LA FERME DE L'ENCLAVE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par EARL PASQUINE CURBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est EARL PASQUINE CURBET, EARL domicilié(e) 1 chemin de Pasquine - 65320 - GARDERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PASQUINE CURBET, M. Francis CURBET domicilié(e) 1 chemin de Pasquine - 65320 - GARDERES - France.

La marque LA FERME DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE L'ENCLAVE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

EARL PASQUINE CURBET a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE EN ROSE


EARL PASQUINE CURBET, EARL - 1 chemin de Pasquine - 65320 - GARDERES - France


EARL PASQUINE CURBET, M. Francis CURBET - 1 chemin de Pasquine - 65320 - GARDERES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Charcuterie ; salaisons.