Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX FOUQUET
earl PALLARUELO et fils, exploitation a responsabilite limitee

Numéro de dépôt :
1610425
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2020

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX FOUQUET

Déposée le 13 août 1990 par la société earl PALLARUELO et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société earl PALLARUELO et fils domicilié(e) 03 georget - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 632 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, earl PALLARUELO et fils domicilié(e) 03 georget - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU VIEUX FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEUX FOUQUET est expirée depuis le 13 août 2020.


earl PALLARUELO et fils, exploitation a responsabilite limitee - 03 georget - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 331632216


earl PALLARUELO et fils - 03 georget - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2000 n°2180307 - Publication au BOPI 2000-08-11

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°327274 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446499 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 8 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°781319 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU VIEUX FOUQUET"