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Marques déposées par EARL PACAUD CHAPTAL
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Les Sigillées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Sigillées
EARL PACAUD CHAPTAL

Numéro de dépôt :
3512417
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
Les Sigillées de EARL PACAUD CHAPTAL

Présentation de la marque Les Sigillées

Déposée le 6 juillet 2007 par EARL PACAUD CHAPTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Sigillées »

Le déposant est EARL PACAUD CHAPTAL domicilié(e) Domaine de Cambous, Cambous,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Walter PACAUD domicilié(e) 8 AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sigillées est expirée depuis le 6 juillet 2017.


EARL PACAUD CHAPTAL - Domaine de Cambous, Cambous,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Charles-Walter PACAUD - 8 AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Jus de fruits.

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vin de table.