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Marques déposées par EARL PACAUD CHAPTAL
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LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL
EARL PACAUD CHAPTAL

Numéro de dépôt :
3350099
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL de EARL PACAUD CHAPTAL

Présentation de la marque LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL

Déposée le 18 mars 2005 par EARL PACAUD CHAPTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est EARL PACAUD CHAPTAL domicilié(e) 8 AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARLES-WALTER PACAUD EARL PACAUD CHAPTAL domicilié(e) 8, AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France.

La marque LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORIGINES DOMAINE LA CROIX CHAPTAL est expirée depuis le 18 mars 2015.

EARL PACAUD CHAPTAL a également déposé les autres marques suivantes : L'ENCLOS DES LAURIERS AV LA CROIX CHAPTAL


EARL PACAUD CHAPTAL - 8 AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France


Monsieur CHARLES-WALTER PACAUD EARL PACAUD CHAPTAL - 8, AVENUE DU LANGUEDOC,34920 LE CRES - 34920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Jus de fruits. Vins de Pays, vins d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.