Présentation de la marque Domaine LA CROIX CHAPTAL
Déposée le 23 décembre 1999 par EARL PACAUD-CHAPTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Domaine LA CROIX CHAPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est EARL PACAUD-CHAPTAL, domicilié(e) Domaine de Cambous, Cambous, 39725 Saint André de Sangonis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Walter PACAUD - France.
La marque Domaine LA CROIX CHAPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL PACAUD-CHAPTAL - Domaine de Cambous, Cambous, 39725 Saint André de Sangonis - France
Charles-Walter PACAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Vins de pays, vins d'appellation d'origine. Jus de fruits.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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