Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti,
EARL Ovide et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4317871
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti, de EARL Ovide et Fils

Présentation de la marque Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti,

Déposée le 28 novembre 2016 par la société EARL Ovide et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société EARL Ovide et Fils domicilié(e) 569 Rue de l'eglise - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 374 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL du Vieux Planty, M. EARL du Vieux Planty Ovide Arnaud domicilié(e) 569 Rue de L'Eglise - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France.

La marque Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Vieux Planty, Château du Vieux Planty, Domaine Vieux Planty, Château Vieux Planti, arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


EARL Ovide et Fils, EARL - 569 Rue de l'eglise - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France - SIREN 440374486


EARL du Vieux Planty, M. EARL du Vieux Planty Ovide Arnaud - 569 Rue de L'Eglise - 33820 - SAINT AUBIN DE BLAYE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.