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Marques déposées par EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE
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La Confluente
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Confluente
EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE

Numéro de dépôt :
4597908
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
La Confluente de EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE

Présentation de la marque La Confluente

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Confluente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA FERME DE LA FOLIE - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE, Monsieur Simon NORMAND domicilié(e) 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

La marque La Confluente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Confluente arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE - 4 CHEMIN DE LA FERME DE LA FOLIE - 10110 - BAR SUR SEINE - France


EARL NORMAND-PICONNET DOMAINE LA BORDERIE, Monsieur Simon NORMAND - 4 chemin de la ferme de la folie - 10110 - BAR SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.