Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE NAIS
EARL NAÏS, CHEZ BASTARD CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
3109551
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011
DOMAINE NAIS de EARL NAÏS

Présentation de la marque DOMAINE NAIS

Déposée le 4 juillet 2001 par EARL NAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE NAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est EARL NAÏS, CHEZ BASTARD CHRISTIANE, domicilié(e) CAIRE VAL, 13840 ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL NAÏS, CHEZ BASTARD CHRISTIANE - France.

La marque DOMAINE NAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NAIS est expirée depuis le 4 juillet 2011.


EARL NAÏS, CHEZ BASTARD CHRISTIANE - CAIRE VAL, 13840 ROGNES - France


EARL NAÏS, CHEZ BASTARD CHRISTIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Sauces (condiments) Boissons de fruits et jus de fruits Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.