Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL MUSSET CHRISTIAN
/
PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE
EARL MUSSET CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
93459799
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE

Déposée le 5 mars 1993 par la société EARL MUSSET CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société EARL MUSSET CHRISTIAN domicilié(e) "La Plaine", 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 115 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. MUSSET Christian - France.

La marque PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT CULTIVE SANS INSECTICIDE est expirée depuis le 5 mars 2003.


EARL MUSSET CHRISTIAN - "La Plaine", 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 352115851


E.A.R.L. MUSSET Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Produits agricoles, fruits et légumes frais