Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LENITA
EARL MOURRE DE BOUQUET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4344353
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
DOMAINE LENITA de EARL MOURRE DE BOUQUET

Présentation de la marque DOMAINE LENITA

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la société EARL MOURRE DE BOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LENITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société EARL MOURRE DE BOUQUET domicilié(e) 584 chemin de Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 845 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE LENITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LENITA arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

EARL MOURRE DE BOUQUET a également déposé les autres marques suivantes : Domaine B des Rêves


EARL MOURRE DE BOUQUET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 584 chemin de Ravel - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 349845495


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.