Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F
/
Domaine de Sigalière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Sigalière
EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F

Numéro de dépôt :
3198612
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
Domaine de Sigalière de EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F

Présentation de la marque Domaine de Sigalière

Déposée le 5 décembre 2002 par la société EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de Sigalière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F domicilié(e) La Carnassière,30260 CARNAS - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 267 006 000 11 NIM ES .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIERE André domicilié(e) La Carnassière,30260 CARNAS - 30260 - France.

La marque Domaine de Sigalière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Sigalière est expirée depuis le 5 décembre 2012.


EARL MOULIERE Société Civile Capital Social 50000 F - La Carnassière,30260 CARNAS - 30260 - France - SIREN 42126700600011 NIMES


MOULIERE André - La Carnassière,30260 CARNAS - 30260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Fruits et légumes frais Vins AOC et Pays d'oc

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.