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Marques déposées par la société EARL MOREL
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DOMAINE DE LA POUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA POUCHE
EARL MOREL, EARL

Numéro de dépôt :
3159033
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2022
DOMAINE DE LA POUCHE de EARL MOREL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POUCHE

Déposée le 8 avril 2002 par la société EARL MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA POUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société EARL MOREL domicilié(e) La Pouche - 32330 - LAGRAULET DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 102 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL MOREL domicilié(e) La Pouche - 32330 - LAGRAULET DU GERS - France.

La marque DOMAINE DE LA POUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA POUCHE est expirée depuis le 8 avril 2022.

EARL MOREL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE HAUT-BOURDIEU


EARL MOREL, EARL - La Pouche - 32330 - LAGRAULET DU GERS - France - SIREN 380102939


EARL MOREL - La Pouche - 32330 - LAGRAULET DU GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement avec limitation le 7 mai 2012 n°2498634 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-05-07

Boissons alcooliques à l'exception des bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.