Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru
earl moreau, earl

Numéro de dépôt :
3972670
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru de earl moreau

Présentation de la marque Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru

Déposée le 26 décembre 2012 par la société earl moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société earl moreau domicilié(e) 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 284 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl moreau, M. MOREAU GAETAN domicilié(e) 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru est expirée depuis le 26 décembre 2022.

earl moreau a également déposé les autres marques suivantes : La Clef de Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru , Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion


earl moreau, earl - 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 414284893


earl moreau, M. MOREAU GAETAN - 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Saint-Emilion Grand Cru ”.