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Marques déposées par la société earl moreau
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Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion
earl moreau, earl

Numéro de dépôt :
3972669
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
Château d\'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion de earl moreau

Présentation de la marque Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion

Déposée le 26 décembre 2012 par la société earl moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société earl moreau domicilié(e) 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 284 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl moreau domicilié(e) 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Arvouet AOC Montagne-Saint-Emilion est expirée depuis le 26 décembre 2022.

earl moreau a également déposé les autres marques suivantes : La Clef de Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru , Château La Voûte AOC Saint Emilion Grand Cru


earl moreau, earl - 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 414284893


earl moreau - 1 les vignes d'Arvouet - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610933 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 8 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610932 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Montagne Saint-Emilion ”.