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Marques déposées par la société EARL MICHEL MARET ET FILLES
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Domaine de la Charbonnière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Charbonnière
EARL MICHEL MARET ET FILLES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4018853
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Domaine de la Charbonnière de EARL MICHEL MARET ET FILLES

Présentation de la marque Domaine de la Charbonnière

Déposée le 10 juillet 2013 par la société EARL MICHEL MARET ET FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Charbonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société EARL MICHEL MARET ET FILLES domicilié(e) 26 ROUTE DE COURTHEZON - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 764 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY, Société d'avocats, Mme Bonnet Desplan Marie-Pierre domicilié(e) 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque Domaine de la Charbonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Charbonnière est expirée depuis le 10 juillet 2023.


EARL MICHEL MARET ET FILLES, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 26 ROUTE DE COURTHEZON - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 452764095


EY, Société d'avocats, Mme Bonnet Desplan Marie-Pierre - 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes-du-Rhône ; vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf-du-Pape ; vins d'appellation d'origine contrôlée Vacqueyras ; vins d'appellation d'origine protégée Vins de pays.