Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Domaine La Miraudole ”
EARL Michel JULLIEN

Numéro de dépôt :
3348995
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
“ Domaine La Miraudole ” de EARL Michel JULLIEN

Présentation de la marque “ Domaine La Miraudole ”

Déposée le 15 mars 2005 par la société EARL Michel JULLIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Domaine La Miraudole ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société EARL Michel JULLIEN domicilié(e) La Manadière, Quartier La Banquette,30130 PONT SAINT ESPRIT - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 094 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Michel JULLIEN domicilié(e) La Manadière, Quartier La Banquette,30130 PONT SAINT ESPRIT - 30130 - France.

La marque “ Domaine La Miraudole ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Domaine La Miraudole ” est expirée depuis le 15 mars 2015.

EARL Michel JULLIEN a également déposé les autres marques suivantes : "CHÂTEAU LA BOUSQUETTE"


EARL Michel JULLIEN - La Manadière, Quartier La Banquette,30130 PONT SAINT ESPRIT - 30130 - France - SIREN 418094124


EARL Michel JULLIEN - La Manadière, Quartier La Banquette,30130 PONT SAINT ESPRIT - 30130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vins de qualité. Produits dans une region determinée.