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Marques déposées par la société EARL MICHEL JULLIEN
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"CHÂTEAU LA BOUSQUETTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHÂTEAU LA BOUSQUETTE"
EARL MICHEL JULLIEN

Numéro de dépôt :
3097807
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011

Présentation de la marque "CHÂTEAU LA BOUSQUETTE"

Déposée le 24 avril 2001 par la société EARL MICHEL JULLIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHÂTEAU LA BOUSQUETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société EARL MICHEL JULLIEN domicilié(e) LA MONADIÈRE, QUARTIER LA BOUSQUETTE, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 094 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MICHEL JULLIEN - France.

La marque "CHÂTEAU LA BOUSQUETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHÂTEAU LA BOUSQUETTE" est expirée depuis le 24 avril 2011.

EARL MICHEL JULLIEN a également déposé les autres marques suivantes : “ Domaine La Miraudole ”


EARL MICHEL JULLIEN - LA MONADIÈRE, QUARTIER LA BOUSQUETTE, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 418094124


EARL MICHEL JULLIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vins de qualité Produits dans une région déterminée.