Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Vigneron
EARL MEYRAUD (société)

Numéro de dépôt :
3710108
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Vigneron de EARL MEYRAUD (société

Présentation de la marque Le Vigneron

Déposée le 3 février 2010 par la société EARL MEYRAUD (société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Vigneron »

Le déposant est la société EARL MEYRAUD (société domicilié(e) 1 LD Meyraud - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 573 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MEYRAUD domicilié(e) 1 LD Meyraud - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


EARL MEYRAUD (société) - 1 LD Meyraud - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 439573809


EARL MEYRAUD - 1 LD Meyraud - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet total n°553963 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Vins.