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Marques déposées par la société EARL MAUREL
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DOMAINE DE FONSALADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONSALADE
EARL MAUREL

Numéro de dépôt :
97685574
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE FONSALADE

Déposée le 30 juin 1997 par la société EARL MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONSALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société EARL MAUREL domicilié(e) Château MAUREL FONSALADE, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 770 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MAUREL - France.

La marque DOMAINE DE FONSALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONSALADE est expirée depuis le 30 juin 2007.

EARL MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE , DOMAINE DE LA CESSANE GRENACHE SYRAH


EARL MAUREL - Château MAUREL FONSALADE, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 377770516


Philippe MAUREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Vins AOC ST CHINIAN provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de Fonsalade