Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE
EARL MAUREL

Numéro de dépôt :
99778519
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE

Déposée le 23 février 1999 par la société EARL MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société EARL MAUREL domicilié(e) Chateau MAUREL FONSALADE, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 770 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MAUREL - France.

La marque CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FREDERIC CHATEAU MAUREL FONSALADE est expirée depuis le 23 février 2009.

EARL MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONSALADE , DOMAINE DE LA CESSANE GRENACHE SYRAH


EARL MAUREL - Chateau MAUREL FONSALADE, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 377770516


Philippe MAUREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vins AOC St Chinian Vins d'appellation d'origine Saint-Chinian provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Maurel Fonsalade.