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Marques déposées par EARL MAS DE L'AUBE
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DOMAINE DE MALBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MALBAN
EARL MAS DE L'AUBE, EARL

Numéro de dépôt :
3125697
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2021
DOMAINE DE MALBAN de EARL MAS DE L\'AUBE

Présentation de la marque DOMAINE DE MALBAN

Déposée le 12 octobre 2001 par EARL MAS DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est EARL MAS DE L'AUBE, EARL domicilié(e) hammeau de Mégiers - 30200 - SABRAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX ALAIN, EARL MAS DE L'AUBE domicilié(e) MEGIERS - 30200 - SABRAN - France.

La marque DOMAINE DE MALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MALBAN est expirée depuis le 10 décembre 2021.


EARL MAS DE L'AUBE, EARL - hammeau de Mégiers - 30200 - SABRAN - France


LACROIX ALAIN, EARL MAS DE L'AUBE - MEGIERS - 30200 - SABRAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486464 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.