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Marques déposées par EARL MAS DE BAYLE
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MAS DE BAYLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE BAYLE
EARL MAS DE BAYLE

Numéro de dépôt :
4587377
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
MAS DE BAYLE de EARL MAS DE BAYLE

Présentation de la marque MAS DE BAYLE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par EARL MAS DE BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est EARL MAS DE BAYLE domicilié(e) MAS DE BAYLE - 34560 - VILLEVEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MAS DE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE BAYLE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.


EARL MAS DE BAYLE - MAS DE BAYLE - 34560 - VILLEVEYRAC - France


CABINET NETTER, Madame Joséphine SZAFARCZYK-BUONOMO - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Vin d’appellation d'origine contrôlée Languedoc, en provenance de l'exploitation exactement dénommée Mas de Bayle ; vins d’appellation d'origine contrôlée Languedoc - Grès de Montpellier, en provenance de l'exploitation exactement dénommée Mas de Bayle.