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Marques déposées par la société EARL MAS ALART
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MAS ALART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS ALART
EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4268675
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2026
MAS ALART de EARL MAS ALART

Présentation de la marque MAS ALART

Déposée le 29 avril 2016 par la société EARL MAS ALART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS ALART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société EARL MAS ALART domicilié(e) MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 895 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAS ALART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ALART arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

EARL MAS ALART a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DE MADAME , DANS LA VIGNE DE JULES , LA VIGNE DE MADAME , MADEMOISELLE LILI , DOMAINE BELMAS


EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée - MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France - SIREN 342895463


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.