Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VIGNE DE MADAME
EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4268660
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
LA VIGNE DE MADAME de EARL MAS ALART

Présentation de la marque LA VIGNE DE MADAME

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la société EARL MAS ALART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VIGNE DE MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société EARL MAS ALART domicilié(e) MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 895 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA VIGNE DE MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNE DE MADAME arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

EARL MAS ALART a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DE MADAME , DANS LA VIGNE DE JULES , MADEMOISELLE LILI , DOMAINE BELMAS , MAS ALART


EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée - MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France - SIREN 342895463


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.