Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANS LA VIGNE DE JULES
EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4268653
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
DANS LA VIGNE DE JULES de EARL MAS ALART

Présentation de la marque DANS LA VIGNE DE JULES

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la société EARL MAS ALART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANS LA VIGNE DE JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société EARL MAS ALART domicilié(e) MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 895 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DANS LA VIGNE DE JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS LA VIGNE DE JULES arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

EARL MAS ALART a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DE MADAME , LA VIGNE DE MADAME , MADEMOISELLE LILI , DOMAINE BELMAS , MAS ALART


EARL MAS ALART, Exploitation agricole à responsabilité limitée - MAS ALART - 66280 - SALEILLES - France - SIREN 342895463


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.