Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Haut Mondain
EARL Maïté Ciroli

Numéro de dépôt :
3243712
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/09/2013
Château Haut Mondain de EARL Maïté Ciroli

Présentation de la marque Château Haut Mondain

Déposée le 3 septembre 2003 par EARL Maïté Ciroli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Haut Mondain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est EARL Maïté Ciroli domicilié(e) Pinasse, 33890 Juillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ciroli MT domicilié(e) Pinasse, 33890 Juillac - France.

La marque Château Haut Mondain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Mondain est expirée depuis le 3 septembre 2013.


EARL Maïté Ciroli - Pinasse, 33890 Juillac - France


Madame Ciroli MT - Pinasse, 33890 Juillac - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement denommée château haut Mondain.