Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Valcombe
EARL Maison Guénard, EARL

Numéro de dépôt :
3720217
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2030
Château Valcombe de EARL Maison Guénard

Présentation de la marque Château Valcombe

Déposée le 23 mars 2010 par EARL Maison Guénard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Valcombe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EARL Maison Guénard, EARL domicilié(e) 480 Chemin de Valcombe, 84330 Saint Pierre de Vassols - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Maison Guénard, EARL, M. Guenard Luc domicilié(e) 480, Chemin de Valcombe, 84330 Saint Pierre de Vassols - France.

La marque Château Valcombe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Valcombe arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.


EARL Maison Guénard, EARL - 480 Chemin de Valcombe, 84330 Saint Pierre de Vassols - France


EARL Maison Guénard, EARL, M. Guenard Luc - 480, Chemin de Valcombe, 84330 Saint Pierre de Vassols - France


Republication pour erratum - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Errata de la publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 30 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778681 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751840 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée Ventoux.