PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl
Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl
Déposée le 25 juillet 2002 par EARL LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl est expirée depuis le 25 juillet 2012.
EARL LOIRET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36