LE P'TIT SAINT MARTIN
Présentation de la marque LE P'TIT SAINT MARTIN
Déposée le 9 février 1995 par la société EARL LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT SAINT MARTIN est expirée depuis le 9 février 2005.
EARL LOIRET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12