LE P'TIT SAINT MARTIN

EARL LOIRET

Présentation de la marque LE P'TIT SAINT MARTIN

Déposée le 9 février 1995 par la société EARL LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société EARL LOIRET domicilié(e) 47 route de la haie fouassiére, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 236 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRET Michel - France.

La marque LE P'TIT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT SAINT MARTIN est expirée depuis le 9 février 2005.

EARL LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CORMIERS , PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl