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Marques déposées par la société EARL Les Vignobles de Damanieu
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Château Damanieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Damanieu
EARL Les Vignobles de Damanieu, EARL

Numéro de dépôt :
4106075
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
Château Damanieu de EARL Les Vignobles de Damanieu

Présentation de la marque Château Damanieu

Déposée le 17 juillet 2014 par la société EARL Les Vignobles de Damanieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Damanieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société EARL Les Vignobles de Damanieu domicilié(e) 321 passage de fourton - 33750 - NERIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 098 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Les Vignobles de Damanieu, Mle RICHARD Aude domicilié(e) 321 passage de fourton - 33750 - NERIGEAN - France.

La marque Château Damanieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Damanieu est expirée depuis le 17 juillet 2024.


EARL Les Vignobles de Damanieu, EARL - 321 passage de fourton - 33750 - NERIGEAN - France - SIREN 450098892


EARL Les Vignobles de Damanieu, Mle RICHARD Aude - 321 passage de fourton - 33750 - NERIGEAN - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vins d'appellation d'origine.