Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RECLAUDS
EARL les Reclauds

Numéro de dépôt :
3083246
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES RECLAUDS

Déposée le 6 février 2001 par la société EARL les Reclauds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES RECLAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société EARL les Reclauds domicilié(e) gérant M. et Mme PECHER Gérard, La Sabatière, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 693 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL les Reclauds - France.

La marque DOMAINE DES RECLAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RECLAUDS est expirée depuis le 6 février 2011.


EARL les Reclauds - gérant M. et Mme PECHER Gérard, La Sabatière, 24100 BERGERAC - France - SIREN 398693416


EARL les Reclauds - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommé domaine des Reclauds.