Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL LES PONCHERES
/
CHARLES JOLLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES JOLLY
EARL LES PONCHERES, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3086920
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2031

Présentation de la marque CHARLES JOLLY

Déposée le 6 mars 2001 par la société EARL LES PONCHERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES JOLLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société EARL LES PONCHERES domicilié(e) 4 route de Ville sur Arce, 10110 LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 455 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France.

La marque CHARLES JOLLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES JOLLY arrivera à expiration en date du 6 mars 2031.


EARL LES PONCHERES, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 4 route de Ville sur Arce, 10110 LANDREVILLE - France - SIREN 338455595


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 21 décembre 2009 - Concession de licence n°512366 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459836 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 30 avril 2020 - Résiliation de licence n°786334 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 14 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795136 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Inscription le 21 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798801 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764839 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Vin de provenance française à savoir : Champagne.