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Marques déposées par EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE
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CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL
EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3477748
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2017
CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL de EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Présentation de la marque CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL

Déposée le 30 janvier 2007 par EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL »

Le déposant est EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE domicilié(e) LE BOURG,46220 PESCADOIRES - 46220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OULIÉRES ALAIN domicilié(e) LE BOURG,46220 PESCADOIRES - 46220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU OULIÉRES CUVÉE NOUGAYROL est expirée depuis le 30 janvier 2017.


EARL LES GRAVES EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE - LE BOURG,46220 PESCADOIRES - 46220 - France


OULIÉRES ALAIN - LE BOURG,46220 PESCADOIRES - 46220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vins d'appellation d'origine Cahors.