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Marques déposées par la société EARL LES GALETS
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ESUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESUS
EARL LES GALETS

Numéro de dépôt :
3262046
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
ESUS de EARL LES GALETS

Présentation de la marque ESUS

Déposée le 4 décembre 2003 par la société EARL LES GALETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société EARL LES GALETS domicilié(e) Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 203 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOULLE Daniel domicilié(e) Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France.

La marque ESUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESUS est expirée depuis le 4 décembre 2013.

EARL LES GALETS a également déposé les autres marques suivantes : CAESAR , LOUISON , MAS DU GOUDAREAU , ÉVOLO , AVÉ , Vignoble Boulle , DOMAINE LES APHILLANTHES , LES APHILLANTHES , ACTIUS , EDEN - VIN DE TERROIR


EARL LES GALETS - Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France - SIREN 342203965


Monsieur BOULLE Daniel - Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).