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Marques déposées par la société EARL LES GALETS
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ACTIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIUS
EARL LES GALETS

Numéro de dépôt :
3276909
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
ACTIUS de EARL LES GALETS

Présentation de la marque ACTIUS

Déposée le 23 février 2004 par la société EARL LES GALETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société EARL LES GALETS domicilié(e) Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 203 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOULLE Daniel domicilié(e) Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France.

La marque ACTIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIUS est expirée depuis le 23 février 2014.

EARL LES GALETS a également déposé les autres marques suivantes : CAESAR , LOUISON , MAS DU GOUDAREAU , ÉVOLO , AVÉ , Vignoble Boulle , DOMAINE LES APHILLANTHES , LES APHILLANTHES , EDEN - VIN DE TERROIR , ACTIUM


EARL LES GALETS - Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France - SIREN 342203965


Monsieur BOULLE Daniel - Quartier St Jean,84850 TRAVAILLAN - 84850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).