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Marques déposées par la société EARL LES GALETS Mr. BOULLE DANIEL
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DOMAINE LES APHILLANTHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES APHILLANTHES
EARL LES GALETS Mr. BOULLE DANIEL

Numéro de dépôt :
99810697
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE LES APHILLANTHES

Déposée le 1 septembre 1999 par la société EARL LES GALETS Mr. BOULLE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES APHILLANTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société EARL LES GALETS Mr. BOULLE DANIEL domicilié(e) QU. St JEAN, 84850 TRAVAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 203 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOULLE DANIEL - France.

La marque DOMAINE LES APHILLANTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES APHILLANTHES est expirée depuis le 1 septembre 2009.


EARL LES GALETS Mr. BOULLE DANIEL - QU. St JEAN, 84850 TRAVAILLAN - France - SIREN 342203965


MONSIEUR BOULLE DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.