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Marques déposées par la société EARL LES DOMAINES DE LAMETTE
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CHATEAU DE L'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'ARC
EARL LES DOMAINES DE LAMETTE

Numéro de dépôt :
94507890
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ARC

Déposée le 18 février 1994 par la société EARL LES DOMAINES DE LAMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société EARL LES DOMAINES DE LAMETTE domicilié(e) CHATEAU MILLET, 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES DOMAINES DE LAMETTE - France.

La marque CHATEAU DE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'ARC est expirée depuis le 18 février 2004.

EARL LES DOMAINES DE LAMETTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTMONT


EARL LES DOMAINES DE LAMETTE - CHATEAU MILLET, 33640 PORTETS - France - SIREN 383900735


EARL LES DOMAINES DE LAMETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vins d'Appellation d'Origine contrôlée provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée CHATEAU DE L'ARC