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Marques déposées par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE
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CHATEAU MORTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MORTON
EARL LES DOMAINES DE LA METTE

Numéro de dépôt :
97661210
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque CHATEAU MORTON

Déposée le 24 janvier 1997 par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES DOMAINES DE LA METTE - France.

La marque CHATEAU MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MORTON est expirée depuis le 24 janvier 2007.

EARL LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTMONT , CHATEAU LAPEYROUSE , CHATEAU D'ALEZAN , CHATEAU DES LUCQUES , CHATEAU MELISSAN , CHATEAU MARTIN


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - 33640 PORTETS - France - SIREN 383900735


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MORTON