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Marques déposées par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE
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CHATEAU MELISSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MELISSAN
EARL LES DOMAINES DE LA METTE

Numéro de dépôt :
96628360
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU MELISSAN

Déposée le 31 mai 1996 par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MELISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES DOMAINES DE LA METTE - France.

La marque CHATEAU MELISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MELISSAN est expirée depuis le 31 mai 2006.

EARL LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MORTON , CHATEAU HAUTMONT , CHATEAU LAPEYROUSE , CHATEAU D'ALEZAN , CHATEAU DES LUCQUES , CHATEAU MARTIN


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - 33640 PORTETS - France - SIREN 383900735


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MELISSAN