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Marques déposées par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE
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CHATEAU HAUTMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTMONT
EARL LES DOMAINES DE LA METTE

Numéro de dépôt :
3273520
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
CHATEAU HAUTMONT de EARL LES DOMAINES DE LA METTE

Présentation de la marque CHATEAU HAUTMONT

Déposée le 9 février 2004 par la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société EARL LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) CHATEAU MILLET,33640 PORTETS - 33640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) B.P. 1,33640 PORTETS - 33640 - France.

La marque CHATEAU HAUTMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTMONT est expirée depuis le 9 février 2014.

EARL LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MORTON , CHATEAU LAPEYROUSE , CHATEAU D'ALEZAN , CHATEAU DES LUCQUES , CHATEAU MELISSAN , CHATEAU MARTIN


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - CHATEAU MILLET,33640 PORTETS - 33640 - France - SIREN 383900735


EARL LES DOMAINES DE LA METTE - B.P. 1,33640 PORTETS - 33640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée chateau hautmont.