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Marques déposées par EARL Les Conquêtes
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Les Innocents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Innocents
EARL Les Conquêtes, EARL

Numéro de dépôt :
3888046
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/01/2022
Les Innocents de EARL Les Conquêtes

Présentation de la marque Les Innocents

Déposée le 11 janvier 2012 par EARL Les Conquêtes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Innocents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est EARL Les Conquêtes, EARL domicilié(e) Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Les Conquêtes, M. PHILIPPE ELLNER domicilié(e) Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France.

La marque Les Innocents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Innocents est expirée depuis le 11 janvier 2022.

EARL Les Conquêtes a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE , DOMAINE DES CONQUÊTES ANIANE


EARL Les Conquêtes, EARL - Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France


EARL Les Conquêtes, M. PHILIPPE ELLNER - Chemin des Conquêtes - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins.