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Marques déposées par la société EARL LES BALSAMINES Société civile
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UN ANGE PASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN ANGE PASSE
EARL LES BALSAMINES Société civile

Numéro de dépôt :
3607275
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2018
UN ANGE PASSE de EARL LES BALSAMINES Société civile

Présentation de la marque UN ANGE PASSE

Déposée le 27 octobre 2008 par la société EARL LES BALSAMINES Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « UN ANGE PASSE »

Le déposant est la société EARL LES BALSAMINES Société civile domicilié(e) 0 Saint Martin de Grèzes,81600 GAILLAC - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 780 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Société d'Avocats domicilié(e) 62 rue des Agriculteurs,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN ANGE PASSE est expirée depuis le 27 octobre 2018.


EARL LES BALSAMINES Société civile - 0 Saint Martin de Grèzes,81600 GAILLAC - 81600 - France - SIREN 494780356


S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Société d'Avocats - 62 rue des Agriculteurs,81000 ALBI - 81000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Vins.