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Marques déposées par EARL Le Puy du Maupas
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DOMAINE LE PUY DU Maupas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PUY DU Maupas
EARL Le Puy du Maupas

Numéro de dépôt :
3167456
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/05/2012
DOMAINE LE PUY DU Maupas de EARL Le Puy du Maupas

Présentation de la marque DOMAINE LE PUY DU Maupas

Déposée le 27 mai 2002 par EARL Le Puy du Maupas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LE PUY DU Maupas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est EARL Le Puy du Maupas domicilié(e) 84110 Puymeras - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Le Puy du Maupas domicilié(e) 84110 Puymeras - France.

La marque DOMAINE LE PUY DU Maupas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PUY DU Maupas est expirée depuis le 27 mai 2012.


EARL Le Puy du Maupas - 84110 Puymeras - 84110 - France


EARL Le Puy du Maupas - 84110 Puymeras - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vin de pays et appellation d'origine contrôlée Service d'hébergement temporaire en chambres d'hôtes

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.