Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Le Pré Neuf
EARL Le Pré Neuf

Numéro de dépôt :
3378563
Date de dépôt :
06/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/09/2015
Domaine Le Pré Neuf de EARL Le Pré Neuf

Présentation de la marque Domaine Le Pré Neuf

Déposée le 6 septembre 2005 par la société EARL Le Pré Neuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Domaine Le Pré Neuf »

Le déposant est la société EARL Le Pré Neuf domicilié(e) quartier Pré Neuf,26110 VINSOBRES - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 836 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Le Pré Neuf gérant : Romain CORBIN domicilié(e) quartier Pré Neuf,26110 VINSOBRES - 26110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Pré Neuf est expirée depuis le 6 septembre 2015.


EARL Le Pré Neuf - quartier Pré Neuf,26110 VINSOBRES - 26110 - France - SIREN 480836543


EARL Le Pré Neuf gérant : Romain CORBIN - quartier Pré Neuf,26110 VINSOBRES - 26110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Pesticides phytosanitaires. Huiles d'olives. Miels et biscuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers non transformés : fruits rouges, fruits des bois, framboises ; fruits méditerranéens : pêches, cerises, abricots, olives et raisins. Vins d'appellation d'origine contrôlée, hydromel de fruits. Services de restauration, gîtes à la nuit et à la semaine et camping et habitations pour les retraités.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.