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Marques déposées par la société EARL Le Petit Bois
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La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne
EARL Le Petit Bois, EARL

Numéro de dépôt :
4136894
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
La Ferme de l\'Orée, Entre terre et vigne de EARL Le Petit Bois

Présentation de la marque La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne

Déposée le 26 novembre 2014 par la société EARL Le Petit Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société EARL Le Petit Bois domicilié(e) 5 Route de Chez Barraud - 17600 - THÉZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 226 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Le Petit Bois, Mme CROC Pascale domicilié(e) 5 Route de Chez Barraud - 17600 - THÉZAC - France.

La marque La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de l'Orée, Entre terre et vigne est expirée depuis le 26 novembre 2024.


EARL Le Petit Bois, EARL - 5 Route de Chez Barraud - 17600 - THÉZAC - France - SIREN 390226314


EARL Le Petit Bois, Mme CROC Pascale - 5 Route de Chez Barraud - 17600 - THÉZAC - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659335 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; gâteaux ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping.